CHARTE DU SEL COUP D’POUCE

Système d’Echange Local
Villers-la-Ville, Court-St-Etienne, Chastre, Sombreffe, Ottignies – Louvain-La-Neuve, Genappe et Mont-St-Guibert

Un Système d’Echange Local (SEL), c’est :

• un réseau
Les participants sont mis en contact les uns avec les autres grâce à un journal interne, des « relais » dans chaque village, une organisation et des activités collectives.

• local
Ils habitent dans les entités de Villers-la-Ville, Court-Saint-Etienne, Chastre, Sombreffe, Ottignies – Louvain-la-Neuve, Genappe et Mont-St-Guibert ou une commune limitrophe.

• d’échange
Ils s’échangent principalement des services (non professionnels), mais aussi du savoir (-faire), des biens (prêt ou don) et ils partagent des « activités ».

• multilatéral
Jeanne tond la pelouse de Pierre, Pierre fait une course pour Alain, Alain prépare un gâteau pour Irma, Irma garde les enfants de Jeanne et ainsi de suite…

• entre membres
Un membre du SEL COUP D’POUCE est une personne, une famille, voire une association locale.

Le SEL se donne pour objectif de promouvoir les valeurs suivantes :

L’entraide, l’échange de services et des relations plus solidaires et conviviales au sein des communautés villageoises.

L’équivalence des membres : une heure de prestation = une heure de prestation, quel que soit le service et quelles que soient les compétences de la personne qui l’a rendu.

La réciprocité : chacun est censé donner et recevoir, de manière équilibrée.

La confiance
• confiance en soi : je me découvre ou j’y développe de multiples compétences utiles aux autres ;
• confiance en l’autre : grâce, notamment, au fait que chacun tienne ses engagements ; nous apprenons ensemble ;
• confiance dans le groupe : ce que je donne n’est pas perdu ; j’accueille des « étrangers » dans ma sphère privée.

La liberté. Chaque membre reste entièrement libre :
• d’accepter ou refuser un service demandé, sans avoir à se justifier ;
• de quitter le SEL quand il le désire, à condition d’avoir au préalable équilibré son compte en bon’heures ;
• de comptabiliser ou non un service rendu, de commun accord (les prestations « gratuites » sont autorisées).

Les échanges dans le SEL ne se basent ni sur les lois du marché, le profit, la richesse financière, ni sur les notions de rentabilité et de compétitivité.
Le Sel Coup d’pouce, se veut indépendant et ouvert à tous les membres de la communauté villageoise.

Principes du système d’échanges

Pour monnayer les échanges et en contrôler l’équilibre, notre mesure de l’échange est le bon’heure (bhr), lequel équivaut à une heure de service rendu.
Ce principe peut être quelque peu modulé si le service s’est déroulé dans des conditions difficiles, pénibles ou, à l’inverse, qu’il a été très « léger » (par exemple, quand un baby-sitter peut vaquer à ses propres occupations pendant la garde des enfants).
L’unité la plus petite est le ¼ de bon’heure. Toutefois, dans les trocantes et marchés organisés par le Sel, l’unité minimum est la tranche de 5 minutes.
Par convention, un petit service, non mesurable en temps presté, vaut ½ bhr.
Le compte d’une famille ne peut pas dépasser 60 bon’heures, en positif ou en négatif.
Le bon’heure n’est pas convertible en argent et vice-versa.
Les membres ne rendent jamais de service dans le Sel en tant que « professionnels » du métier.
Ils ne sont donc tenus à aucune obligation de résultat ou de rentabilité.
Le SEL Coup d’pouce ne donne aucune garantie ni engagement concernant la valeur, les conditions ou la qualité des services ou des biens offerts.

REGLES DU JEU
(= règles internes d’organisation du SEL. Màj mai 2012)

SOMMAIRE

1. Les familles et les membres
• Membres adhérents, effectifs et familles-SEL
• Procédure d’adhésion

2. Les échanges
• Ce qu’on peut échanger
• Circulation des offres et demandes
• Réaliser l’échange
• Evaluer l’échange
• Compte en bon’heures
• Echanges Intersel, Route des SEL, Route des Stages
• Assurer les échanges

3. L’organisation du SEL
• Participation, démocratie, cotisation en bhrs
• Asbl et comité de coordination (coco)
• Les villages (selo) et les comités locaux (co-selo)
• Activités collectives
• Prestations SEL, comptes SEL
• Cotisations en euros
• Défraiements

1. Les familles et les membres

Membres adhérents, effectifs et familles-SEL

Une famille-SEL est une personne, un ménage, un groupe de personnes vivant sous le même toit, voire une association de personnes qui ne poursuit pas de but lucratif .
Les adultes et enfants faisant partie d’une famille-SEL peuvent participer aux échanges au sein du SEL. Ils constituent l’ensemble des membres adhérents au SEL.

L’association (asbl) SEL Coup d’pouce est la structure juridique du SEL. Elle est composée de membres effectifs, personnes physiques adultes faisant partie des familles-SEL. Chaque famille-SEL est représentée au sein de l’asbl par un (au moins) ou deux membre(s) effectif(s) de son choix, ayant chacun droit de vote au sein de l’assemblée générale de l’asbl.

Procédure d’adhésion

Des réunions d’information concernant le fonctionnement du SEL sont régulièrement organisées dans l’une ou l’autre de nos communes.
Pour adhérer au SEL, une famille-SEL doit :
• participer à une réunion d’information ;
• rencontrer son relais (v. plus loin) ;
• payer sa cotisation en argent et donc être en ordre d’assurance ;
• compléter une feuille d’inscription comprenant notamment : son adhésion à la charte du SEL, au présent règlement, son engagement à ne pas quitter le SEL avec un compte en négatif, le choix du (des) membre(s) effectif(s) qui représentera(ont) cette famille-SEL au sein de l’assemblée générale de l’asbl.
• recevoir un numéro de famille SEL et un code d’accès sur la partie privée du site www.selcoupdepouce.be et bénéficier de l’ouverture d’un compte en bhr sur ce site
• compléter ses coordonnées sur le site du SEL et y encoder sa première liste d’offres et de demandes,

Le Coco (Comité de Coordination, v. chap. 3) enregistre les adhésions et démissions des familles-SEL et des membres effectifs, en coordination avec les relais.

Toute famille-SEL peut consulter sur le site :
o la Charte,
o les présentes Règles du jeu du SEL,
o les statuts de l’asbl,
o les contrats d’assurances du SEL.
o la liste et les coordonnées des membres et des responsables du SEL,
o les offres et demandes de tous les membres,
o leurs comptes en bhr, ainsi que les comptes collectifs du SEL

• Chaque famille gère elle-même son profil et son compte en bhr sur le site.

D’emblée, le compte d’une nouvelle famille est débité d’une cotisation annuelle (v. plus loin).

Une famille qui s’inscrit dans le SEL s’engage avant tout à échanger des services, ce qui est le but premier du système.
Une famille qui n’échangerait aucun service serait amenée à rencontrer son relais ou un responsable du SEL pour évaluer ensemble le pourquoi de cette situation et voir comment y remédier.
Lors de chaque nouvelle année, les familles-SEL sont invitées à ré-adhérer au SEL en payant leur cotisation en euros dans le courant du mois de janvier.

Les familles-SEL autorisent l’association SEL Coup d’pouce à conserver les données qui les concernent : données d’identification, informations relatives à leurs offres et demandes, liste et comptabilisation de leurs échanges… Ces données ne pourront être transmises à aucun tiers sans l’accord des membres .

Responsabilité civile, obligations légales…
Les membres sont individuellement responsables par rapport à leurs propres obligations légales en matière de taxes, de sécurité sociale et au respect des lois.
Pour les chômeurs notamment, une demande préalable est à introduire auprès de l’ONEM (voir directive de l’ONEM de juillet 2010)

2. Les échanges

Ce qu’on peut échanger

Dans le SEL s’échangent principalement des services, les plus divers. On peut également y prêter ou céder des biens, échanger du savoir(-faire), partager des passions.
Les services échangés doivent obligatoirement être non-professionnels : le boulanger ne peut pas y proposer son pain, le plombier ne peut y faire de la plomberie… Par rapport à ce principe, les seules exceptions admises sont la transmission de savoir(-faire), le conseil technique.

Circulation des offres et demandes

Les membres du SEL Coup d’pouce sont informés régulièrement des propositions d’offres et de demandes par différents moyens :
• Chaque membre est invité à tenir à jour sa liste d’offres permanentes sur le site et à insérer ses offres ou demandes ponctuelles dans la rubrique prévue à cet effet.
• Tous les mois, un SELjour est transmis (vers le 15 du mois) aux membres par mail ou sur papier pour ceux qui ne sont pas connectés à Internet.
Il reprend des offres, demandes et informations urgentes (dont les présentations de nouvelles familles), les annonces d’activités, des articles de fond.
Les informations à publier doivent parvenir à la personne chargée du SELjour pour le 14 du mois. Il ne contiendra aucune annonce sans lien direct avec le système d’échange.
Le Comité de Coordination du SEL (Coco) peut être amené à refuser la publication d’une proposition d’échange qui ne respecterait pas les principes de notre charte ou qui poserait un problème éthique ou déontologique.
• Des activités (bourses d’échanges, fêtes…) sont organisées régulièrement pour permettre aux membres de se rencontrer et d’échanger leurs offres et demandes.

Réaliser l'échange

Comment trouver quelqu’un avec qui échanger ?
Je consulte les offres et demandes sur le site. Si j’y trouve l’offre (la demande) qui me convient, je prends directement contact avec la personne concernée en trouvant ses coordonnées dans la liste des membres.
Si je ne trouve personne pour m’aider, je peux faire insérer ma demande ou mon offre dans l’édition suivante du journal ou l’annoncer lors d’une réunion SEL.
Je peux également consulter mon relais, qui connaît bien les membres et les ressources présentes au sein du SEL.
Surtout, je ne me décourage pas devant le refus de l’un ou l’autre membre, tenant bien à l’esprit que chacun doit rester à tout moment libre de refuser de rendre un service, sans avoir à se justifier. Bien sûr, tout se passe beaucoup mieux si chacun reste courtois et attentionné.

Un contrat clair
Une fois le partenaire trouvé, il est préférable de bien définir à l’avance les conditions de l’échange et d’éviter les services ou prêts de matériel qui présentent un caractère dangereux (risque d’accident, de détérioration… dont on ne pourrait assumer les conséquences).
Il est important que les deux parties assument ensuite leurs engagements, c’est ce qui fonde la confiance dans le système.

Les membres qui souhaitent régler un différend occasionné lors d’un échange peuvent faire appel à la médiation de leur relais ou d’un membre du Coco.

Evaluer l’échange

Échange de service
Un échange s’évalue par rapport au temps passé à rendre le service : une heure prestée donne droit à un bon’heure (v. la Charte).
Pour un service collectif (cours, stage, table d’hôte, animations…), le temps total de prestation des organisateurs est divisé entre les différents participants.
Le don gratuit ou le troc direct entre deux membres peuvent évidemment coexister avec la mise en circulation de bon’heures.

Les membres peuvent régler une partie de leurs transactions en euros si des frais ont été engagés.
Par exemple : Caroline se propose de préparer des gâteaux ; elle désire faire payer les ingrédients en euros et son temps de préparation en heures. Seuls les bon’heures sont enregistrés sur le compte des familles-SEL.
Pour les frais de déplacements, un défraiement de 0,25 € du km est préconisée pour les trajets supérieurs à 10 km (à partager entre les occupants de la voiture).

Prêt d’objet
Le prêt d’objet se décompose généralement en trois parties qui font l’objet d’une négociation :
• une partie forfaitaire, équivalant en principe à un « petit service » (soit 1/2 bon’heure maximum), pour une durée déterminée dans le temps,
• une partie liée au temps éventuellement presté par le prêteur pour organiser l’échange, fournir le bien, entretenir ou placer le matériel, expliquer le fonctionnement, etc. Dans ce cas, la règle générale est d’application : une heure de travail = un bon’heure.
• une troisième partie concerne le coût éventuel en euros (usure, pièces, consommables, amortissement, entretien, etc.).
Si le prêt se prolonge, une nouvelle négociation peut avoir lieu.

Le compte en bon’heures

Chaque famille-SEL possède sur le site un compte en bon’heures qui fluctue autour de zéro, selon qu’elle est débitrice ou créditrice en services rendus. Tous les échanges et tous les mouvements en bhrs y sont notés.
Exemple :
Jeanne tond la pelouse de Pierre pendant deux heures : son compte augmente de 2 bhrs et celui de Pierre diminue d’autant.

L’un ou l’autre des membres qui réalisent l’échange encode l’échange sur le site, l’autre reçoit un mail qui lui propose d’aller confirmer l’échange sur le site.

Limites du compte
Le compte d’une famille ne peut pas dépasser 60 bon’heures, en positif ou en négatif. L’équilibre de l’ensemble du SEL en dépend. Si c’est le cas, le membre doit en avertir son relais qui évaluera avec lui ce qui peut être mis en place pour l’aider à ré-équilibrer son compte.

Echanges Intersel,

Depuis l’été 2009, les SEL de l'Est du Brabant Wallon se rencontrent régulièrement et ont mis en place différents groupes de travail (assurance, chômage, site, gestion des relations humaine… ). La participation de nos membres y est encouragée.
Un des résultats de cette collaboration est la possibilité pour les membres de réaliser des échanges de services avec des membres des SEL voisins (MacaSEL de Wavre, SELeri de Rixensart, SELs de Waterloo, de Chaumont-Gistoux, de Beauvechain, de Jodoigne, de Gembloux…).
Des procédures de comptabilisation des échanges sont mis en place via notre site.

Route des SEL (RdS)

Les membres du SEL coup d’pouce ont la possibilité de participer à la Route des SEL, réseau de sellistes qui s’étend à travers l’Europe (la France en particulier). Ils s’accueillent mutuellement pour une ou quelques nuits. Le réseau compte plus de 1500 familles. Une inscription au système est nécessaire pour pouvoir y héberger et/ou être hébergé.
Les formalités et liens utiles sont disponibles via le site www.selcoupdepouce.be .
Le principe est simple : L’unité d’échange est la nuitée. Une nuitée (due par nuit et par personne) équivaut à 1 bhr.
Chaque famille adhérente reçoit annuellement un carnet « Route des SEL » dans lequel elle inscrit ses nuitées.
Une cotisation en « nuitées » y est prélevée chaque début d’année (pour l’organisation du système).
Le solde du carnet est reporté sur le compte SEL de chaque famille, via un échange avec le compte « Route des SEL » créé sur notre site.
Le SEL compte en son sein un(e) (ou plusieurs) correspondant(e) de la RdS, personne ressource et animatrice locale du système. C’est elle qui valide les échanges avec le compte RdS sur notre site et qui recueille les carnets en fin d’année.

Route des stages

Un réseau équivalent à la Route des SEL a été créé par nos amis français pour des offres et demandes de stages et formations, lieux de stages, mais aussi des échanges de services ou de biens très particuliers (réparer un instrument ancien…).
L’inscription à la liste de diffusion et l’adresse du site sont accessibles via le site www.selcoupdepouce.be.
La comptabilisation des prestations réalisées dans le cadre de la Route des Stages peut se faire via le compte « Route des SEL » (une heure = une nuitée).

Assurer les échanges au sein du SEL coup d’pouce

Une assurance de type Responsabilité Civile couvrant les dommages corporels ou matériels subis par quelqu’un, membre du SEL ou non, et provoqués par une activité dans le cadre du SEL a été contractée au bénéfice de chacun des membres adhérents. Cette police interviendra en deuxième rang, après intervention éventuelle de la « RC familiale » du membre responsable du dommage.
La souscription à cette police est obligatoire pour chaque famille-SEL.

3. L’organisation du SEL

Participation, démocratie, cotisation en bhr

Au sein du SEL Coup d’pouce, chacun est invité à participer de façon active tant à l’organisation qu’à la prise de décision.
Travailler à la gestion du SEL équivaut à un service comme un autre rendu au bénéfice de tous.
La gestion du SEL « coûte » à chaque personne (membre effectif) l’équivalent d’ ¼ de bon’heure par mois, soit une cotisation de 3 bhrs par an, débitée automatiquement en début d’année de son compte ou lors de son inscription (la cotisation est alors calculée au prorata des mois restant sur l’année).
Une famille comprenant au moins 2 adultes impliqués dans le SEL (membres effectifs) verse donc au SEL une cotisation (max) de ½ bhrs par mois ou 6 bhrs par année complète.

Idéalement, chaque famille presterait réellement l’équivalent du montant de cotisation au profit de la collectivité.

Le montant de cette cotisation peut être modifié annuellement par l’assemblée générale du SEL.

Asbl et Comité de Coordination (Coco)

Le SEL Coup d’pouce s’est constitué en association sans but lucratif (asbl).
Les statuts sont consultables sur www.selcoupdepouce.be.

Le Conseil d’Administration de l’asbl est aussi appelé COmité de COordination (Coco).

Au moins une fois par an, le SEL Coup d'pouce réunit l’assemblée de ses membres effectifs. Cette assemblée nomme le Coco, fait le point sur le fonctionnement du SEL, prend de grandes décisions s’il y a lieu, approuve les comptes et… fait la fête !

Les «villages (selo) et les comités locaux (co-selo)
Au sein de chaque entité communale ("selo"), la vie du SEL est coordonnée par les relais locaux (co-selo) qui assument ou délèguent les tâches liées à cette coordination.

Les membres d’un selo veillent collectivement (avec l’aide de des membres de leur co-selo) à ce que les missions locales suivantes soient prises en charge :
• accueil et aide au démarrage des nouvelles familles
• formalités de (ré-)adhésion des familles-SEL (démarrage sur le site, paiement de cotisations…),
• organisation d’activités ou d’animations locales ou pour le SEL tout entier,
• veiller à la circulation des échanges au sein du selo, voire du quartier
• s’assurer que chacun et chacune ait bien accès à l’information et à son compte (membres non connectés à Internet)
• médiation en cas de conflit (avec le support éventuel du Coco),
• négocier avec une famille les conditions de son départ du SEL (remise à zéro de son compte…),
• promotion locale du SEL (publicité, réunions d’info pour les candidats membres…)
• assurer la communication entre les membres du selo et le reste du SEL.
• participer au Coco et à des commissions, groupes de travail qui servent le bon fonctionnement de l’ensemble du SEL

Activités collectives

Les activités et animations sont importantes car elles permettent aux membres de faire connaissance, de créer du lien et de renforcer leur « sentiment d’appartenance » au SEL.
Cela soutient la dynamique des échanges et la confiance mutuelle des membres.
On essaie autant que possible d’y insérer des moments d’échanges où les membres présentent au groupe leurs offres et demandes du moment.

Par exemple, des bourses d’échanges et des trocantes sont organisées régulièrement dans les différents villages. On s’échange des services, des mets, des biens les plus divers et colorés. En été, des familles mettent leurs jardin à disposition pour des soirées-jardin, des auberges espagnoles. Chacun y amène nourriture et boissons, les échanges et la fête battent leur plein.

D’autres types d’animations les plus diverses sont très appréciées dans le SEL (randonnées à pied, à vélo, en bateau, tables d’hôte, cours ou stages, ciné clubs, chantiers collectifs…).

Dans le SEL, l’imagination est au pouvoir !

Prestations SEL, comptes SEL

Pour comptabiliser une prestation SEL (participation à des réunions, tâches d’organisation ou d’animation, rédaction d’un article pour le journal…), le membre l'encode sur le site.
Le coéchangeant est ici un des "comptes sel". Chaque prestation doit être datée et brièvement décrite. .
Pour les frais de déplacements (en argent), un défraiement de 0,25 € du km est préconisé pour les trajets supérieurs à 10 km (à partager entre les occupants de la voiture).

Le Coco désigne en son sein un(e) « comptable des bhrs » qui tient les différents comptes du SEL, valide les prestations des membres pour le SEL et encode les cotisations annuelles ainsi que les participations aux frais (en bhrs) que les membres doivent pour avoir participé à une fête ou activité collective.
Il/elle est la personne ressource pour les membres lorsqu’ils rencontrent un problème lié à leur compte en bhrs.

Cotisations en euros

Des frais sont engendrés par la gestion de l’association : frais de site, de déplacements, de téléphone, de locations de salles, publications au Moniteur belge et police d'assurance (Responsabilité civile…). La cotisation annuelle en euros est actuellement de 18 € par famille-SEL (12 € pour les isolés ou les familles monoparentales).
Les cotisations (€ & bhrs) d’une famille qui adhère au SEL en cours d’année sont calculées au prorata des mois restant à couvrir, avec un plancher de 6 € pour couvrir la cotisation d'assurance.
Le fait qu’une famille a des difficultés financières ne doit pas l’empêcher de participer au SEL. Elle est invitée à en parler à son co-selo ou à un membre du Coco (discrétion assurée).

Défraiements

Un membre amené à exposer des frais pour l'organisation du SEL peut en demander le remboursement au comptable en euros, en fournissant les pièces justificatives adéquates.